Hygiène et sécurité au travail
Documents relatifs à l’hygiène et à la sécurité dans les écoles du Lot-et-Garonne ainsi qu'à la santé et au social des personnels de l’Education Nationale.
Vous trouverez dans cette rubrique des documents relatifs à l'hygiène et à la sécurité dans les écoles.
Les acteurs et personnes ressources
Dans l'académie
L'inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST)Mme Christine COCHE |
Le Conseiller de Prévention Académique (CPA)M. Jean-François SELAUDOUX |
Dans le département
Le conseiller de Prévention Départemental
M. Germain SOULARD
Mail : ce.cab47@ac-bordeaux.fr
Tél : 05 53 67 70 02
Les assistants de Prévention de circonscription (AP) pour le 1er degré
|
Agen 1 M Jean-François ROBERT |
Agen 3 Mme Séverine SOULIS |
|
Marmande M. Laurent ANASTAZE |
Nérac M Christophe TARROZI |
|
Sainte Livrade M Laurent DOUSSY |
Villeneuve sur Lot M Stéphane BOLLE |
Les documents obligatoires
Document unique d'évaluation des risques (DUER)
L'évaluation des risque professionnels consiste à identifier et à hiérarchiser les risques potentiels au poste de travail, avant la survenance de dysfonctionnements, d'accidents ou de maladies professionnelles, en vue de mettre en place des actions de prévention pertinentes couvrant les dimensions techniques, humaines et organisationnelles. Elle est formalisée dans un DUERP.
https://ocean-ac-bordeaux.fr/duer/index
Documents d'aide:
| 1er degré | 2nd degré |
Registre Santé, sécurité au Travail (RSST)
Le registre de santé et de sécurité au travail (RSST) est un document obligatoire (art.3-2 décret 82-453) qui doit être mis à disposition de tous les personnels d'une école et de ses usagers. C'est dans ce registre que seront consignées toutes les remarques et suggestions relatives à des situations que l'on pourrait considérer comme anormale ou susceptible de porter atteinte, soit à l'intégrité physique et à la santé des personnes, soit à la sécurité des biens.
Les personnels de l'Éducation nationale peuvent compléter une fiche SST de manière dématérialisée via le portail Arena (Gestion des personnels). Pour les autres personnes (parent; ATSEM; agent de la collectivé,...), une fiches papier est disponible ci-dessous:
| Fiche SST | Registre SST | Affichage SST |
|
|
Registre Danger Grave et Imminent (RDGI)
En cas de danger grave et imminent, un agent peut exercer le droit d'alerte et de droit de retrait prévu par le décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et la sécurité ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique (articles 5-5 à 5-8).
Plan Particulier de Mise en Sureté - Risques Majeurs (PPMS RM)
Plan Particulier de Mise en Sureté - Attentat Intrusion (PPMS AI)
Registre public d'accessibilité
Les gestionnaires d'Etablissement Recevant du Public (ERP) doivent mettre à disposition du public ce document afin de communiquer sur le niveau d'accessibilité des prestations proposées par l'établissement.
Dossier Technique Amiante
Le DTA permet d'avoir un état des lieux de la présence d'amiante dans les bâtiments. Il est mis à jour et géré par le propriétaire des bâtiments. Un exemplaire est mis à disposition dans l'établissement scolaire.
CHSCT du Lot-et-Garonne
Présentation du CHSCT
Les Comités Hygiène Sécurité et Conditions de Travail examinent toutes les questions relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail des personnels.
Les personnels des lycées, EREA et du rectorat relèvent du CHSCT académique.
Les personnels des écoles, des collèges et des services administratifs relèvent de comités départementaux.
Les personnels confrontés à une situation de santé ayant un impact sur leur travail peuvent s’adresser au service de médecine de prévention et de santé au travail. Voir ci-après.
Les acteurs du CHSCT
Les avis déposés au CHSCTD et à la F3SCTD
| 2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|
|
|
|||||
| 2021 | 2022 | 2023 | |||
|
|
Mise à jour : juin 2023