Le Pass Culture

Le pass Culture contribue à la généralisation de l'éducation artistique et culturelle (EAC). Il se compose de deux déclinaisons : une part collective pour la mise en place de projets par classe au sein des établissements scolaires à partir de la 6^e et d'une part individuelle à la disposition des jeunes de 15 à 18 ans.

Qu'est-ce que le Pass Culture ?

Le Pass Culture est un dispositif favorisant l’accès à la culture afin de renforcer et diversifier les pratiques culturelles, en révélant la richesse culturelle des territoires.

Il est accessible à tous les élèves scolarisés en France, en classe de 6^e, 5^e, 4e, 3e, seconde, première et terminale et à tous les élèves inscrits en CAP, dans des établissements publics ou privés sous contrat.

La part collective du pass Culture

Une incitation active aux projets EAC dans l’objectif du 100% !

La part dite collective permet aux professeurs de financer des activités EAC pour leurs classes et groupes d’élèves. Cette part s’applique aux élèves de la 6^e à la Terminale des établissements publics et privés sous contrat.

Après répartition, chaque chef d’établissement disposera d’une enveloppe fictive attribuée annuellement sur la base de ses effectifs ( Il n'y a pas de transferts de fonds), elle est consommable auprès des offreurs culturels référencés dans l’application Pass Culture et accessibles via l’application ADAGE déclinée désormais dans toutes les académies.

Grâce à ADAGE, les utilisateurs pourront :

Accéder à la programmation des offreurs culturels proches ;
Entrer en contact avec leur responsable des publics ;
Réserver en ligne les offres retenues ;
Valider administrativement, suivre le budget disponible et attester le service fait.

Une fois l’activité réalisée, la société Pass Culture remboursera directement l’offreur culturel.

Les offres collectives couvrent les spectacles, concerts, ateliers, rencontres, conférences, expositions, visites, ... Elles couvrent des évènements pouvant se dérouler dans un lieu culturel, dans un établissement scolaire ou dans tout autre lieu adapté.

Ce crédit est calculé à partir du nombre d’élèves inscrits dans les niveaux de classes concernés :

Classe	6^e, 5^e, 4^eet 3^e	2^nde et CAP	1^re et T^le
Montant	25 euros par élève	30 euros par élève	20 euros par élève

En moyenne, 800 euros sont ainsi financés par classe et par année scolaire, pour des activités d’éducation artistique et culturelle. Par exemple, s’il y a 110 élèves de troisième et 100 élèves de quatrième dans le collège, le crédit de dépense attribué au collège est : 110x25 + 100x25 = 5 250 euros.

Un référent Culture est nommé dans chaque collège et lycée, il est l’interlocuteur privilégié des professeurs pour ce dispositif.

Le vademecum de la part collective du pass Culture

Le vademecum de la part collective du pass Culture présente le cadre d’éligibilité des acteurs culturels qui pourront proposer des activités culturelles collectives via la part collective du pass Culture. Il aborde l’articulation des rôles des DRAC, directions régionales des affaires culturelles, et des DAAC, délégations académiques à l’éducation artistique et à l’action culturelle, dans le processus de création d’une offre collective, en lien avec les équipes pédagogiques des établissements scolaires, les acteurs culturels, les collectivités territoriales ainsi que la société SAS pass Culture, chargée de la mise en œuvre opérationnelle du projet.

Le vademecum de la part collective du pass Culture (actualisé en septembre 2024) aborde notamment :

- Le descriptif d’une offre collective

- Le cadre d’éligibilité des acteurs culturels souhaitant proposer des offres collectives

- Le cadre réglementaire et les ressources disponibles

A télécharger

Vademecum Pass Culture 2024

D'autres questions ou bien des difficultés avec l'application ? Une foire aux questions est mise à votre disposition sur le site service-public.fr ou sur le site du Pass Culture.

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