Parcours de l'élève

Inscriptions et affectations

Les parents sont libres d'inscrire leur enfant dans une école ou un établissement public ou privé. Pour l'enseignement public, les parents inscrivent l'enfant dans l'établissement qui dessert le secteur scolaire de résidence. Ils ont parfois la possibilité d'obtenir une dérogation pour une école de leur choix.

C'est le domicile qui détermine le lieu d'inscription. Les inscriptions sont enregistrées par le directeur d'école. Le maire inscrit administrativement les enfants dans les écoles.
Dans le second degré, le directeur académique des services de l'éducation nationale affecte les élèves dans les collèges et les lycées. La famille doit ensuite compléter le dossier remis par l'établissement pour compléter l'inscription.

Les modalités d'inscription pour la rentrée 2022

A L'ECOLE (maternelle - élémentaire)

Votre enfant doit être scolarisé en maternelle ou élémentaire : adressez-vous au service scolarité de la mairie de votre commune.

AU LYCÉE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE

AU LYCEE PROFESSIONNEL

B.T.S. - C.P.G.E.

 L'admission en BTS et CPGE est gérée par le service académique d'information et d'orientation (SAIO) du rectorat. Tél : 05.40.54.71.55

 

Les demandes de dérogation suite aux résultats d'affectation :

Les demandes de dérogations ne peuvent être satisfaites que dans la limite des places disponibles, lorsque les élèves relevant du secteur de l'établissement ont tous été affectés. Ces dérogations sont alors accordées, en tenant compte de l'ordre de priorité des critères établis par le ministère.

L'établissement de secteur est de droit à l'entrée de cycle (6ème, 2nde générale).

En cours de scolarité, (5, 4ème, 3ème, 1ère et terminale générale) l'affectation dépend de la capacité d'accueil dans les différents niveaux, la priorité étant aux élèves montants de l'établissement.

 

En cours d'année scolaire changement d'établissement  : Collèges et Lycées

Pour les élèves scolarisés en Gironde

  • Dans un établissement public : les familles doivent s'adresser à l'établissement public fréquenté pour accomplir les formalités d'usage.
  • Dans un établissement privé sous contrat d'association, les familles doivent adresser directement à Monsieur le directeur académique , DSDEN de la Gironde, un courrier précisant le nom de l'enfant, le motif de la demande, la classe, le(s) langue(s) vivante(s) étudiées, et joindre un justificatif de domicile, bulletins trimestriels ou certificat de scolarité.

Pour les élèves qui emménagent en Gironde ou scolarisés dans un établissement hors Gironde

Le dossier est à adresser à la DSDEN de la Gironde

30 cours de Luze

BP 919

33060 BORDEAUX CEDEX

Les cas particuliers 

Le principe de l'obligation d'instruction posé par le code de l'Éducation prévoit que tous les enfants âgés de 3 à 16 ans, présents sur le territoire national, bénéficient d'une instruction.

Quel que soit le mode d'instruction choisi, il doit permettre à l'enfant d'acquérir, à l'issue de la période de l'instruction obligatoire, l'ensemble des connaissances et des compétences du socle commun.

  • Élèves allophones nouvellement arrivés en France :
  • Élève devant être scolarisé en école primaire

S'adresser au service scolaire de la mairie qui fera connaître l'école de secteur ou l'école de proximité.
L'Inspecteur de l'Éducation Nationale désignera un enseignant qui procédera à une évaluation des compétences dans la langue d'origine pour déterminer le niveau scolaire de l'élève.
A l'Issue de cette évaluation, un accompagnement personnalisé sera proposé.

  • Élève devant être scolarisé en collège

S'adresser au Centre d'Information de d'Orientation (CIO) proche du domicile qui procédera à un bilan d'accueil, puis transmettra le résultat du bilan à la DSDEN de la Gironde qui notifiera l'affectation

L'Instruction En Famille (IEF), une dérogation au principe de scolarisation en établissement scolaire

L'instruction est obligatoire pour tous les enfants à partir de 3 ans et jusqu'à 16 ans. Elle est donnée dans un établissement scolaire (public ou privé).

A titre exceptionnel, sous conditions, l'instruction peut être dispensée en famille, sur autorisation préalable du directeur académique des services de l'éducation nationale (Loi n°2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République et les décrets d’application du 15 février 2022).

L’autorisation ne peut être accordée que pour l'un des 4 motifs suivants :

  • 1. Etat de santé ou situation de handicap de l'élève ;
  • 2. Pratique d’activités sportives ou artistiques intensive ;
  • 3. Itinérance de la famille en France ;
  • 4. Existence d'une situation propre à l'enfant motivant le projet éducatif.

L'instruction en famille peut être dispensée par les représentants légaux, ou par toute personne de leur choix. Les familles peuvent choisir d'être soutenues dans leur démarche par des cours d'enseignement à distance. Dans le cas où le directeur académique autorise l'instruction pour les motifs 1,2 ou 3, la famille peut demander au Centre National d'Enseignement à Distance (CNED) à bénéficier de la gratuité des enseignements (CNED réglementé). Les autres organismes auxquels feraient appel les familles, ne permettent pas la prise en charge financière par l'État.

L'instruction donnée et les progrès de l'enfant sont contrôlés.

1.  Une demande d'autorisation d’Instruction En Famille est déposée au titre de chaque rentrée scolaire :

Elle est toujours signée par les responsables légaux.

Quelle que soit votre situation (renouvellement ou nouvelle demande d'IEF), le lien "démarches simplifiées" permet de renseigner le dossier de demande d'IEF ainsi que de déposer les justificatifs que vous devez joindre à votre demande (JPEG, PDF, TXT, ODT ... avec une capacité élevée de dépôt).

En cas d'impossibilité d'utiliser "démarches simplifiées", vous pouvez télécharger le cerfa avec le 2ème lien. Dans ce cas, vous voudrez bien communiquer ce dernier, accompagné des justificatifs demandés par courriel (< 20 MO) ou voie postale au service DIVEL1 mentionné ci-dessous.

 

La demande est adressée au directeur académique de son département de résidence, d'ici le mardi 31 mai (modèle ci-dessous selon le cas ) :

   a- Vous faites une première demande d'autorisation d'instruction en famille, au titre de la rentrée scolaire 2022 :

https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-d-autorisation-ief-gironde

Demande d'autorisation d'instruction en famille-formulaire

 

   b- Votre enfant est déclaré instruit en famille à la rentrée scolaire 2021 auprès des autorités compétentes, et les résultats de son bilan pédagogique sont favorables ; vous pouvez bénéficier d'un régime dérogatoire :

https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-d-autorisation-ief-plein-droit-gironde

 

A titre exceptionnel et pour les seules demandes formulées au titre de la rentrée scolaire 2022 :

 En lieu et place de la carte nationale d'identité de l'enfant, la seule transmission d’une copie lisible du livret de famille ou d’un extrait d’acte de naissance sera considérée comme suffisante.

L'omission de cette formalité auprès du directeur académique, constituant une infraction pénale, expose toute personne exerçant l'autorité parentale ou une autorité de fait, à encourir une peine d'amende de 1 500 euros maximum. Cette omission doit être signalée au procureur de la République par toute autorité municipale ou académique qui en aura connaissance.

Tout changement de situation intervenu en cours d’année doit faire l’objet dans les huit jours suivant ce changement, d’une information au directeur académique qui a délivré l'autorisation.

2.  L'instruction de votre demande :

  • Le directeur académique accuse réception de cette demande ; éventuellement en signalant le caractère incomplet du dossier.
  • La décision du directeur académique est prise dans un délai de 2 mois à compter de la réception du dossier complet ; l'absence de réponse au delà de ce délai vaut une décision implicite d'acceptation.

3.  Les coordonnées du service dédié à l'IEF :

                   Courriel : dsden33-ief@ac-bordeaux.fr (à privilégier pour les envois de moins de 20 MO)

                   Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Gironde

                   DIVEL1 - IEF

                   30 cours de Luze - BP919

                   33060 BORDEAUX cedex

4.  Les contrôles des collectivités locales et de l’autorité académique :

  • Une enquête menée par le maire la première année. Renouvelée tous les 2 ans, jusqu'aux 16 ans de l'enfant, son objectif est de vérifier la réalité des motifs avancés pour obtenir l’autorisation d’instruction en famille. L'enquête doit aussi déterminer si l'école à la maison est compatible avec l'état de santé et les conditions de vie de la famille,
  • Une enquête sociale menée éventuellement par le conseil départemental,
  • Un contrôle pédagogique par l’autorité académique.
  • Dans le cas d'une inscription au CNED réglementé (prise en charge financière par l'État des enseignements dispensés par le CNED), le contrôle pédagogique et celui concernant l'assiduité de l'élève, sont effectués par le centre national d'enseignement à distance, qui transmet les éléments à la direction des services départementaux de l'éducation nationale.

A partir du troisième mois qui suit la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille et au moins une fois par an, le directeur académique fait vérifier que l'enseignement assuré est conforme au droit de l'enfant à l'instruction tel qu'il est défini à l'article L.131-1-1 du code de l'éducation. Un défaut d'autorisation d’IEF permet aussi au directeur académique de procéder à un contrôle pédagogique, sans préjudice d’application des sanctions pénales (L131-10).

Les résultats du contrôle sont notifiés aux personnes responsables de l'enfant.

Lorsque les résultats de ce contrôle sont insuffisants, les personnes responsables de l'enfant sont informées du délai au terme duquel un second contrôle est prévu, ainsi que des insuffisances auxquelles il convient de remédier.

Si les résultats du second contrôle sont également insuffisants, le directeur académique met en demeure les personnes responsables de l'enfant d'inscrire ce dernier dans un établissement scolaire public ou privé pour l'année scolaire qui court et la suivante, dans les 15 jours suivant la notification de cette mise en demeure. Le non-respect de cette mise en demeure expose les personnes responsables de l'enfant à une sanction pénale.

L'institution scolaire veille à accompagner au mieux les familles qui ont opté pour ce mode d'instruction. Cette relation, qui repose sur la bienveillance, le respect et la confiance mutuels, a pour objet la réussite et l'épanouissement des enfants et des adolescents instruits dans la famille.

En savoir plus :

Elèves scolarisés dans un établissement hors contrat

Les élèves scolarisés dans l'enseignement privé hors-contrat, qui souhaitent intégrer l'enseignement public à la rentrée suivante, sont soumis à un contrôle des connaissances qui a lieu en Gironde le dernier mercredi du mois de mai chaque année. (cf. note de service 81-173 du 16 avril 1981 BOEN n° 17 du 30 avril 1981)
L'élève doit remplir les formalités d'inscription à cet examen dans l'établissement de son secteur géographique.

 

  • Enseignement privé sous contrat
N.B.: Si vous souhaitez que votre enfant soit scolarisé dans un établissement privé, adressez-vous directement à l'établissement privé de votre choix ou éventuellement à la direction diocésaine de l'enseignement catholique - tél : 05.56.43.66.80 - pour tout renseignement complémentaire.

Parcours d'avenir

Le Parcours d'avenir Le Parcours d'avenir est un parcours qui s'adresse à tous les élèves du second degré de l'enseignement scolaire ; institué par la loi du 8 juillet 2013 il est fondé sur un principe d'égal accès de tous les élèves à une culture citoyenne, économique et professionnelle, qu'ils acquerront via les cinq domaines du nouveau « socle commun de connaissances, de compétences et de culture ».

L'acquisition de cette culture commune, de ces connaissances et de ces compétences ne peut être assurée que si le parcours est ancré dans les disciplines.

Le parcours développe l'acquisition de connaissances dans le domaine des divers environnements économiques et professionnels et des compétences à entreprendre, c'est à dire à découvrir, choisir, agir et mettre en œuvre.

Le projet de référentiel pour le parcours individuel d'information, d'orientation et de découverte du monde économique et professionnel a été adopté par les membres du Conseil supérieur des programmes lors de la séance du 11 décembre 2014 et le CSE vient de donner un avis positif sur le texte du PIIODMEP, renommé "parcours d'avenir". Le parcours s'inscrit dans le projet global de formation défini par le socle commun de connaissances, de compétences et de culture et opérationnalisé par les programmes de cycle.

La réforme du collège prescrit la définition d'un parcours d'orientation notamment dans le cadre des EPI et inscrit, par le biais de l'EPI « monde économique et professionnel », la possibilité effective d'un temps disciplinaire pour les problématiques de l'orientation ; cela implique de penser la cohérence de ce qui y sera abordé avec l'ensemble du programme, au niveau des méthodes et des notions propres à faire s'approprier la compétence à s'orienter, de préciser la dimension nouvelle qu'acquiert ainsi la mission de professeur principal, de concerter étroitement les programmes d'orientation des établissements avec le programme du CIO. En lycée le Piiodmep ou parcours d'avenir est l'occasion de redynamiser le volet orientation de l'accompagnement personnalisé.

L'académie de bordeaux est expérimentatrice de certains éléments du programme individualisé d'information d'orientation et de découverte du monde économique et professionnel.

L'expérimentation dans le département regroupe 3 CIO, six collèges et quatre lycées et lycées professionnels, elle portera sur deux points :

Promouvoir l'égalité des parcours de formation par le moyen des stages en entreprise, créer des interactions entre les différents acteurs, branches professionnelles, entreprises, équipes éducatives, parents.

Renforcer la compétence à s'orienter en créant les conditions du débat, encourager l'esprit d'initiative et développer le goût d'entreprendre et d'innover au contact d'acteurs économiques.

Dans le département de la Gironde le pilotage académique se décline de la façon suivante :

Les établissements expérimentateurs dans le département sont géographiquement implantés dans trois ZAP ; ils y constitueront avec le CIO un groupe de pilotage local, qui s'agrégera le cas échéant des établissements volontaires, avec l'objectif de formaliser en termes de pilotage, d'organisation pratique et de contenus, la mise en place du nouveau programme. Les coordonnateurs ZAP veilleront à ce que les travaux du groupe puissent être présentés en réunion plénière.

Les groupes de pilotage ont vocation à témoigner de la mise en place du parcours dans le cadre d'un réseau d'établissements interne à la ZAP ; l'existence d'un réseau inter-collèges et collèges/lycées (professionnels), est un des facteurs contribuant, par la mise en commun des ressources, à enrichir la prise d'autonomie progressive des élèves dans le domaine de l'orientation.

Lutte contre le décrochage scolaire

La lutte contre le décrochage scolaire constitue un enjeu majeur pour la cohésion sociale et l'équité du système éducatif. La mobilisation de toute la communauté éducative, en lien avec les collectivités locales et les représentants du monde professionnel, devra permettre, à terme, de proposer une solution à chaque jeune en situation de décrochage. La France s'inscrit dans la stratégie européenne de lutte contre le décrochage avec un objectif n'excédant pas 9,5 % de décrocheurs de 18-24 ans en 2020. La mise en place du « système interministériel d'échange d'informations « (SIEI) a permis, depuis 2011, d'améliorer le recensement des jeunes de plus de 16 ans ayant décroché d'une formation initiale sans avoir obtenu de diplôme ni un niveau suffisant de qualification.

En Avril 2013, les réseaux « Formation Qualification Emploi » (FOQUALE) sont lancés afin d'organiser et de développer la réponse de l'Education Nationale au décrochage. Il s'agit d'accompagner chaque jeune, sans solution d'insertion scolaire ou professionnelle, à s'engager dans un processus de raccrochage, en lui proposant une solution adaptée à ses besoins et compétences. Pour cela une grande diversité de solutions pédagogiques et éducatives se déploie sur le territoire girondin.

Prévention des sorties prématurées du système éducatif (sans diplôme, sans qualification) : La mission de la lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) est au cœur du dispositif de prévention. Elle organise chaque année, à partir des CIO, des entretiens de situation au bénéfice de 1 500 jeunes sans solution d'insertion scolaire et professionnelle. A l'issue des entretiens de situation, 65 % reprennent un cursus de formation sous statut scolaire et 14 % s'orientent en apprentissage.

Parallèlement, au sein des établissements, La MLDS joue un rôle essentiel dans le repérage des élèves décrocheurs et la prévention des ruptures scolaires. Ses coordonnateurs siègent dans les groupes de prévention du décrochage scolaire et intègrent les équipes éducatives pour accompagner les élèves dans leur parcours individualisés concourant à la remobilisation scolaire. Ainsi, pour 700 élèves suivis, 79 % persévèrent dans leur scolarité et 13% optent pour un contrat d'apprentissage.

Traitement du décrochage

La mission de lutte contre le décrochage scolaire propose des dispositifs de formation, les pôles relais insertion (22 PRI), qui ont pour vocation d'accueillir les élèves de 16 à 18 ans qui sortent prématurément du système scolaire sans solution. L'objectif est d'aider le jeune dans toutes ses démarches d'insertion sociale et professionnelle pour atteindre une qualification et à terme, entrer dans la vie active. Ils se caractérisent par :

  • Un accompagnement personnalisé,
  • Une pédagogie de projet,
  • Une alternance école /entreprise
  • Un partenariat avec le monde de l'entreprise et acteurs sociaux.
  • Cette année, le micro-lycée numérique à Talence – Lycée Victor Louis- ouvre ses portes et s'adresse aux jeunes de 17 à 25 ans, non diplômés, déscolarisés depuis plus de 6 mois, motivés pour reprendre des études ; de niveau 2nde, 1ère générale, technologique ou professionnelle.
  • Le micro-lycée propose :
  • Un accompagnement personnalisé,
  • Des cours autrement,
  • Le numérique au service des apprentissages.

Dispositifs

Pôles Relais Insertion

Micro-lycée numérique

Pour qui ?

Élèves de 16 à 18 ans, qui sortent du système scolaire sans solution et sans qualification.

Jeunes de 17 à 25 ans, déscolarisés depuis + de 6 mois non diplômés, motivés pour reprendre des études

Niveau 2nde, 1ère générale, technologique ou professionnelle

Quels objectifs ?

Reprendre une scolarité en lycée

Entrer en contrat de travail par alternance

Préparation en 2 ans

du Bac ES

du Bac STMG

Comment ?

Un accompagnement personnalisé,

Une pédagogie de projet,

Une alternance école /entreprise

Un partenariat avec le monde de l'entreprise et acteurs sociaux.

Un accompagnement personnalisé

Des cours autrement

Le numérique au service des apprentissages

Où ?

22 dispositifs implantés en lycée

Lycée Victor Louis- Talence

Où s'adresser ?

Centre d'Information et d'orientation

Établissement d'origine

Centre d'Information et d'orientation

Lycée polyvalent Victor Louis

Mise à jour : mai 2022