La campagne ANS 2022 , PROJETS SPORTIFS TERRITORIAUX

Vous trouverez ci-dessous la note régionale de synthèse relative aux projets sportifs territoriaux et faisant référence à la note 2022-DFT-01 du 14 février 2022.
Cette note a pour objet de présenter les modalités de mise en œuvre des orientations et directives liées à la mise en place des projets sportifs territoriaux votées au Conseil d’administration de l’Agence nationale du sport (ANS) du 2 février 2022.
Les crédits notifiés (8 099 042 €) sont gérés par Mme la Préfète de région, déléguée territoriale de l’ANS, qui veillera à :

  1. Soutenir la professionnalisation du mouvement sportif                                7 272 042 €     
    • Développement de l’emploi                                                                             annexe 1
    • Déploiement du plan « #1 jeune 1 solution » de France relance                         annexe 2
    • Accompagnement de l’apprentissage dans le champ du sport                           annexe 3
  2. Renforcer le plan de prévention des noyades                                                 264 000 €
    • Développement de l’aisance aquatique                                                            annexe 4
    • Aides à l’organisation de stage « J’apprends à nager »                                     annexe 5
  3. Accompagner le déploiement des projets sportifs territoriaux                        563 000 €
    • Déploiement de la déclinaison territoriale de la gouvernance du sport                 annexe 6
    • Soutien aux actions portées par des associations hors champ fédéral agréé       annexe 7
    • Soutien au dispositif « savoir rouler à vélo »                                                      annexe 8
    • Lutte contre les violences dans le sport                                                            annexe 9

Chaque dispositif est développé de façon synoptique dans une annexe.

Pour les porteurs de projets « clubs » et « comités départementaux », votre interlocuteur est le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) de votre département.
Pour les porteurs de projets « comités régionaux » et « fédérations », votre interlocuteur est la délégation régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES) de Nouvelle-Aquitaine.

L’ensemble des parties prenantes de la nouvelle gouvernance du sport (Etat, mouvement sportif, collectivités territoriales et monde économique et social) devra être associé aux décisions d’attribution des subventions par le biais de la conférence régionale du sport .

Concernant les subventions des projets sportifs fédéraux, l’ANS a procédé en 2020 à leur généralisation à l’ensemble des fédérations sportives agréées. La note 2022-DFT-02 du 18/02/2022 fait part des modalités de mise en œuvre.

La campagne financière de l’ANS 2022 débutera le 4 avril 2022 et se poursuivra jusqu’au 30 mai (inclus), et jusqu’au 31 juillet (inclus) pour les demandes concernant l’apprentissage.

La liste des référents ainsi que les codes subventions à saisir sont joints à chaque annexe. (voir note ci-dessous)

- Dépôt de demande obligatoire pour toutes les structures via le compte asso à partir du 4 Avril.
http://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html

 

Mise à jour : avril 2022