La campagne ANS 2023, PROJETS SPORTIFS TERRITORIAUX

Vous trouverez ci-dessous la note régionale de synthèse relative aux projets sportifs territoriaux et faisant référence à la note 2023-DFT-02 du 17 février 2023.
Cette note a pour objet de présenter les modalités de mise en œuvre des orientations et directives liées à la mise en place des projets sportifs territoriaux votées au Conseil d’administration de l’Agence nationale du sport (ANS) du 8 décembre 2022.
Les crédits notifiés (6 312 930 €) sont gérés par Mr le Préfet de région, délégué territorial de l’ANS qui veillera à :

  1. Soutenir la professionnalisation du mouvement sportif                                5 321 930 €     
  2. Poursuivre le plan de prévention des noyades                                                 268 000 €
  3. Accompagner le déploiement des projets sportifs territoriaux                        723 000 €

Chaque dispositif est développé de façon synoptique dans une annexe.

Pour les porteurs de projets « clubs » et « comités départementaux », votre interlocuteur est le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) de votre département.
Pour les porteurs de projets « comités régionaux » et « fédérations », votre interlocuteur est la délégation régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES) de Nouvelle-Aquitaine.

L’ensemble des parties prenantes de la nouvelle gouvernance du sport (Etat, mouvement sportif, collectivités territoriales et monde économique et social) devra être associé aux décisions d’attribution des subventions par le biais de la conférence régionale du sport

La campagne financière de l’ANS/PST 2023 débutera le 3 avril 2023 et se poursuivra jusqu’au 8 mai (inclus), et jusqu’au 30 juillet (inclus) pour les demandes concernant l’apprentissage.

La liste des référents ainsi que les codes subventions à saisir sont joints à chaque annexe. (voir note ci-dessous)

- Dépôt de demande obligatoire pour toutes les structures via le compte asso à partir du 4 Avril.
http://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html

 

Mise à jour : avril 2023