Elèves à besoins particuliers

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Le redoublement

Textes de référence :

Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves

Le redoublement au cours de la scolarité devient exceptionnel. Il « peut être décidé pour pallier une période importante de rupture des apprentissages scolaires. Il ne peut intervenir à l'école maternelle », sauf situation reconnue de handicap, après validation du projet de maintien par l'inspecteur de circonscription.

A l'école élémentaire, au collège ou au lycée, lorsqu'il est proposé, « il doit faire l'objet d'une phase de dialogue conduite avec les représentants légaux de l'élève et peut être assorti d'un dispositif d'aide. »

« Pour les élèves des classes de troisième et de seconde, lorsque la décision d'orientation définitive n'obtient pas l'assentiment des représentants légaux de l'élève ou de l'élève majeur, ceux-ci peuvent demander le maintien dans le niveau de classe d'origine, conformément aux dispositions de l'article D. 331-58. »
Dans le second degré, un dispositif de remise à niveau peut également être conseillé par un chef d'établissement, notamment après avis du conseil de classe (Art. D. 341-12 du code de l'éducation).

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