Remplacement

Dispositif de remplacement des personnels enseignants

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Le guide du titulaire en zone de remplacement 2011-2012

Lien vers le guide du TZR

Annexes

• Intégralité des annexes au format pdf
  
• Annexe 1 : (pdf) Décret n° 99-823 du 17/09/1999
  Exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d’enseignement du second degré.
• Annexe 2 : (pdf) Note de service n° 99-152 du 07/10/1999
  Exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d’enseignement du second degré.
• Annexe 3 : (pdf) Décret n° 50-581 du 25 mai 1950
  Maxima de service hebdomadaire du personnel enseignant des établissements d’enseignement du second degré.
• Annexe 4 : (pdf) Liste des éléments que les chefs d’établissement doivent fournir au TZR
  - dans l’établissement de rattachement
  - dans l’établissement où se déroule la suppléance
• Annexe 5 : (pdf) Le régime indemnitaire
  - ISSR
  - ISO
  - Indemnité ZEP
  - NBI établissement sensible
• Annexe 6 : (pdf) fiche indemnité de sujétion spéciale de remplacement (ISSR)

 

Le remplacement de courte durée

Le guide du remplacement de courte durée

• Lien sur le guide du remplacement de courte durée (décembre 2011)
• Fiche écran

• Retraites : un nouveau droit à l'information
• Site national EduSCOL : toute l'information pour les professionnels de l'éducation