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Régime indemnitaire
Régime indemnitaire
Indemnités pour travaux dangereux, insalubres incommodes ou salissants des personnels TOS - Année civile 2006
Note rectorale du 21 novembre 2006 (Fichier PDF 139 Ko)
Annexe 1 (Fichier PDF 66 Ko)
Annexe 2 (Fichier PDF 63 Ko)
Tableau de calcul (Fichier excel 256 Ko)
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