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Compte épargne temps
Compte épargne temps
Note de service
Le compte épargne-temps (pdf)
Annexe 1
Demande d'ouverture d'un compte épargne-temps et d'exercice du droit d'option (fichier xls)
Annexe 2
Demande d'alimentation d'un compte épargne-temps et d'exercice du droit d'option (fichier xls)
Annexe 3
Transferts de jours compte épargne-temps (CET) à l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique (ERAFP) (pdf)
Annexe 4
Demande d'utilisation d'un compte épargne-temps sous forme de congés (pdf)
Annexe 5
Etat de situation des congés et du compte épargne-temps (pdf)
