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Résultats des élections professionnelles 2014
Communiqués de presse  - 05/12/2014

Les élections des représentants aux différentes instances de dialogue social se sont déroulées du 27 novembre au 4 décembre 2014, par vote électronique.

Les personnels étaient invités à voter pour désigner leurs représentants aux instances suivantes :

  • le comité technique ministériel (CTMEN), le comité technique académique (CTA) ;
  • la commission administrative paritaire académique (CAPA ou CAPD) et la commission administrative paritaire nationale (CAPN) ;
  • la commission consultative paritaire académique (CCPA).
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